vendredi, 22 septembre 2017
MENTIONS LEGALES
Informations éditeur

Le site www.mclvl.fr est la propriété de Jean Ouerdane président de Mémoire du Canton de Lagor et des Vallées.

Directeurs de la publication

Jean Ouerdane
Mémoire du Canton de Lagor et des Vallées
Mairie de Lagor
86, rue Principale 64150 Lagor
Local : 5, chemin Haderne 64300 Loubieng
Tél. : 05.59.67.31.20. Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Hébergement

L’hébergement est assuré par OVH.

Réalisation

Le site www.mclvl.fr a été conçu et réalisé par LE CHANONY Marc, 31 rue du sergent Bernès-Cambot, 64000 PAU | Portable : 06 08 51 18 83 E-mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Propriété intellectuelle

Le présent site constitue une oeuvre dont MCLV est l’auteur au sens des articles L.111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes oeuvres intégrées dans le site sont la propriété de MCLV ou de tiers ayant autorisé MCLV à les utiliser. Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de MCLV est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Caractère des informations contenues dans le site

Les informations présentes sur ce site WEB n’ont qu’un caractère indicatif et ni leur contenu ni leur exactitude ne peuvent être garantis. Ces informations n’engagent pas contractuellement MCLV. MCLV décline toute responsabilité sur les décisions qui pourraient être prises à partir de ces informations. Le contenu du site est suceptible de modifications sans préavis.

Données personnelles

MCLV n’enregistre pas d’informations personnelles permettant l’identification, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, ou vous contacter. Les informations recueillies sur les sites bénéficient de la loi "Informatique et libertés" n°78-17 du 06 Janvier 1978. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Dysfonctionnement et virus

MCLV ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects, pertes ou frais, résultant de l’utilisation de ce site web, ou de l’impossibilité pour un tiers de l’utiliser, ou d’un mauvais foctionnement, d’une interruption, d’un virus, ou encore d’un problème de ligne ou de système.

Sites liés

MCLV décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites Internet vers lesquels elle a crée des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites Internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. MCLV décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations et matériaux contenus sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site web www.mclvl.fr.

Propriété des marques

Enfin, toutes les marques citées ou utilisées sur le site www.mclvl.fr sont la propriété de leurs éditeurs respectifs.